Anglais Espagnol |
Actualités - Galerie - Contact - Newsletter - FAQ - Liens
Nuit-Oursin Spirographe Nuit-Sepia

Mentions légales

1 - Informatique et libertés :

Ce site va faire l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous ferez l’objet d’un traitement de cette nature lors de l’envoi de mail ou de formulaires sur ce serveur. Vous bénéficierez alors, en vertu de la loi Informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d’un droit à l’oubli au terme dune année civile depuis l’enregistrement de ces données. Le droit d'accès pourra s'exercer en utilisant les coordonnées ci-dessous : SIRET: 34428461700018

BERSUB
235 Zone du jasmin
73240 Saint-Genix sur Guiers, France
Tél : 04 76 32 58 91
Formulaire de contact

2 - Responsable de la rédaction, Directeur de la publication :

BERSUB
235 Zone du jasmin
73240 Saint-Genix sur Guiers, France
Tél : 04 76 32 58 91
Formulaire de contact

3 - Gestion de projet - référencement :

2H+M
BARBIN Philippe
241 Avenue du Grand Verger
73000 Chambéry (France)
E-mail: Formulaire de contact

4 - Intégration, développement technique, hébergement :

Deltson™
241 Avenue du Grand Verger
73000 Chambéry (France)
E-mail: Formulaire de contact

5 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer et conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, vous bénéficiez de :
  • Un droit d’accès et de rectification;
  • Un droit à l’effacement des données (« droit à l’oubli »), un droit à la limitation du traitement et un droit d’opposition au traitement dans les cas prévus par la réglementation en vigueur.
  • Le droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort;
  • Un droit à la portabilité des données brutes fournies à l’Éditeur;
  • Le droit d'introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente (notamment la CNIL en France).
Ces droits peuvent être exercés par courrier postal à l’adresse du siège social de l’entreprise.
Ces droits devront être exercés dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. En particulier, il sera demandé la copie d'une pièce d'identité du demandeur de façon à justifier de son identité auprès de la société, pour empêcher tout accès non-autorisé aux Données Personnelles concernées.
La collecte des informations qui vous sont demandées est nécessaire pour pouvoir traiter vos demandes : traitement de vos messages, relation commerciale, traitement de commandes en ligne, abonnements aux newsletters… Ces informations ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

Seul le personnel de la société BERSUB ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l'opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Si vous êtes abonnés à nos services d'information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers en cliquant directement sur le lien « Se désabonner » situé en bas de l’email.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6 - Conditions d'utilisation :

Ce site Web est une œuvre de l'esprit originale. Elle bénéficie d'une protection juridique en vertu de la loi française.
Cette oeuvre, dans les pays autres que la France, est protégée par les conventions internationales et notamment la Convention de Berne sur la protection des œuvres littéraires et artistiques.

En conséquence sont autorisées : :
» La reproduction à titre privé,
» L’utilisation publique sous réserve de l'acceptation préalable de :

BERSUB
235 Zone du jasmin
73240 Saint-Genix sur Guiers, France
Tél : 04 76 32 58 91
Formulaire de contact


La création dun lien hypertexte, sans frame, sous réserve de l'acceptation de M. Pierre BERTOIS, Directeur associé, que vous pouvez contacter à :

BERSUB
235 Zone du jasmin
73240 Saint-Genix sur Guiers, France
Tél : 04 76 32 58 91
Formulaire de contact

| Bersub - 235 Zone du jasmin - 73240 Saint-Genix sur Guiers (France) - Tél : 04 76 32 58 91 - Mentions légales - Gestion des cookies